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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR
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Smart Pel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart Pel
AMR, SAS

Numéro de dépôt :
4118676
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2024
Smart Pel de AMR

Présentation de la marque Smart Pel

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Pel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE - 67390 - ELSENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMR, Mme. Fanny ZEHNER domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE - 67390 - ELSENHEIM - France.

La marque Smart Pel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Pel est expirée depuis le 17 septembre 2024.

AMR a également déposé les autres marques suivantes : SPALTMAN , SOLOMAT , QUATROMAT , STABIBASE , STABITRANCHE , VOGESEN BLITZ , STABIMOUSSE


AMR, SAS - 1 RUE DE L'INDUSTRIE - 67390 - ELSENHEIM - France


AMR, Mme. Fanny ZEHNER - 1 RUE DE L'INDUSTRIE - 67390 - ELSENHEIM - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Machines-outils ; machines agricoles ; machines à travailler le bois.